samedi, 24 juin 2006
Texte de contribution au projet présenté par la Fédération de l'Oise du PS
CONTRE LA SOCIÉTÉ DE LA PRÉCARITÉ
PROMOUVOIR UNE RÉPUBLIQUE SOCIALE
CONTRIBUTION DES SOCIALISTES DE L'OISE AU PROJET POUR 2007
Notre pays et notre parti sont aujourd'hui dans une situation inédite qui fait suite au rejet par référendum, il y a un an, du projet de traité constitutionnel européen, à la révolte des banlieues populaires et au vaste mouvement social ante CPE. Notre responsabilité de socialistes consiste maintenant à promouvoir un projet affirmant des droits fondamentaux comme autant de piliers d'une République sociale qui traduise réellement l'égalité concrète. Il nous revient de replacer le progrès humain au coeur du pacte social.
Nous devons redonner de l'espoir aux Français inquiets et désabusés. De plus en plus de nos concitoyens estiment que leurs enfants connaîtront plus de difficultés qu'eux-mêmes, que le progrès ne profite plus à tous. Ils éprouvent un sentiment croissant de relégation sociale et perdent confiance dans l'avenir. Cette perte de confiance, nourrie par le sentiment de l'impuissance du politique face à l'économique, menace les fondements de la République en favorisant l'extrémisme et l'individualisme.
De nos débats, il ressort que le travail, l'éducation, le logement, la mixité sociale constituent des domaines prioritaires d'une nouvelle république, sociale et humaniste.
RÉAFFIRMER LE TRAVAIL COMME UN DROIT
Depuis 2002, la France connaît une croissance faible, sans dynamisme en matière d'emploi ou de pouvoir d'achat, avec une forte baisse de l'emploi industriel et une accentuation des déficits publics. Cette situation résulte, au plan national, des mesures mises en oeuvre depuis 4 ans par les gouvernements Raffarin etVillepin et, au plan international , entre autres, de la crise pétrolière et de l'absence d'une politique européenne en faveur de la croissance et de l'emploi.
Notre Parti doit promouvoir, en France et en Europe, un nouveau modèle de développement fondé sur une relance de la croissance et de l'investissement. Cette croissance durable est la condition nécessaire à la création d'emplois, à la redistribution des revenus et au financement de la protection sociale . Ce modèle doit permettre de revaloriser la valeur sociale du travail face à la toute puissance du capital et à la précarisation de l'emploi Pour cela, nous devons oeuvrer à limiter la sphère marchande dans laquelle s'applique la seule logique libérale. En effet, si la reconnaissance sociale n'est liée qu'à l'emploi dépendant du marché, la raréfaction de celui-ci (le travail) entraîne la disparition de celle-là (la reconnaissance sociale) pour un nombre croissant d'êtres humains. Il faut donc développer de l'emploi dans la sphère de l'utilité sociale. Face au système du marché, il faut revaloriser les concepts et les outils de redistribution et de réciprocité. Ce rééquilibrage permettra de conserver au travail son rôle fondamental d'intégration, dans une société humaine pour laquelle la création de biens collectifs génère des liens sociaux en solidarisant des personnes dans la lutte pour la vie et le progrès.
Cette nécessaire croissance suppose une augmentation du pouvoir d'achat reposant sur une juste redistribution de la richesse produite par l'économie et donc par les salariés.
Face au partage de plus en plus inégalitaire des richesses et à la détérioration des conditions de vie qui en découle, il faut créer un véritable ordre public salarial .
Une conférence salariale organisée à cet effet pourrait procéder à une vaste refonte de l'ensemble de I 'échelle des salaires, à l'élaboration d'une grille générale des emplois et de leur correspondance en matière de qualification et de rémunération. Il s'agira de mettre un terme à l'éclatement des statuts encouragé par l'individualisation de plus en plus grande des emplois et des salaires.
La relance de la croissance implique de réorienter les profits vers l'investissement et l'emploi et de décourager les stratégies financières prédatrices. Elle nécessite de mieux utiliser les outils fiscaux pour augmenter le pouvoir d'achat et rééquilibrer nettement la taxation du capital à l'avantage du travail.
Il faut parallèlement encourager le dialogue social au moyen d'une démocratisation de la vie sociale dans l'entreprise. Alors que le dialogue et la négociation sont source de progrès pour les salariés, une entreprise sur deux est aujourd'hui dépourvue d'un Comité d'entreprise. Il pourrait être envisagé pour les très petites entreprises la création de CE « interentreprises » garantissant l'accès réel au droit du travail pour des millions de salariés supplémentaires.
Donner plus de légitimité et plus de latitude à l'action syndicale dans l'entreprise est aussi une nécessité incontournable. Cela doit passer par la mise en place d'un système de financement des organisations syndicales reposant sur des fonds publics (en fonction de la représentativité nationale de chacune). Cela implique par ailleurs de compléter l'assise syndicale dans l'entreprise en accordant aux représentants du personnel un vrai pouvoir de contrôle qui ne se limite plus à un simple avis consultatif ou à un droit d'information. Il découlerait de cette réforme l'obligation pour l'employeur de justifier tout licenciement individuel ou collectif par des raisons sociales, économiques et financières objectives.
SÉCURISER LES PARCOURS PROFESSIONNELS
Pour faire du travail un droit véritable, il convient aussi de créer les outils d'une véritable sécurité sociale professionnelle. Pour la gauche, parler de sécurisation des parcours professionnels, c'est parler des moyens à mettre en oeuvre pour que les salariés connaissent le moins de ruptures possible dans leur vie professionnelle et que les différents emplois qu'ils pourraient occuper au cours de leur vie soient tous de qualité et stables. C'est permettre des transitions en douceur pour chaque salarié entre périodes de formation, d'emploi et de reclassement. C'est l'inverse de ce que préco-nisent l'UMP et le MEDEF, qui aspirent uniquement à la sécurité, pour les employeurs, de pouvoir licencier le plus simplement possible leurs employés.
Pour que l'éducation et la formation tout au long de la vie deviennent réellement des outils de mise en place d'une véritable sécurité sociale professionnelle, quatre conditions majeures doivent être réu-nies : concevoir formation initiale et formation continue comme un tout cohérent, créer un service public de l'orientation et de la formation, clarifier les modalités de prise en charge du droit à la formation, construire une offre de formation à l'échelle des territoires.
Pour autant, c'est à l'Etat de définir les orientations nationales en matière d'accès à la qualification des jeunes et des adultes, en tenant compte des besoins des secteurs économiques et en fonction des projets du pays, notamment sur le long terme. La décentralisation des compétences ne dispense pas l'Etat de fixer des objectifs stratégiques.
En particulier, l'État doit se fixer comme objectifs la mise en place d'une « Conférence nationale annuelle sur la sécurisation des parcours professionnels », réunie à son initiative pour fixer les objectifs d'une véritable stratégie industrielle et de services qui puisse s'appuyer sur un service public de la formation et de l'orientation renforcé . L'évolution des acteurs économiques est une autre nécessité. Nous devons instaurer des pactes pour l'emploi incitatifs, reposant sur un « bonus malus » qui tienne compte du degré de précarité du travail dans chaque entreprise pour le calcul des cotisations employeur. Les délégués seront étroitement associés aux politiques de formation dans l'entreprise. Il convient enfin de rénover les politiques publiques de l'emploi pour permettre à chaque salarié de disposer, quel que soit son statut, de moyens en matière de formation, de reclassement et, le cas échéant, de mobilité. Ces politiques de l'emploi devront trouver un support financier par l'intermédiaire d'une refonte des modalités financières du droit à la formation.
L`EDUCATION AU SERVICE DE L'ÉGALITÉ ET DE LA MIXITÉ SOCIALE
Mettre l'éducation au coeur de notre projet et du message que nous voulons adresser à la jeunesse.
Il faut engager une action afin de réaliser l'égalité devant l'éducation contenue dans la constitution française et qui stipule que « l'organisation de l'enseignement public, gratuit et laïque, à tous les degrés, est un devoir de l'État ». Pour nous, réaffirmer le primat du système éducatif c'est défendre un modèle de société. C'est promou-voir des réponses adaptées pour faire reculer les injustices sociales qui contreviennent au principe d'égalité. Nous devons offrir des moyens supplémentaires pour les élèves, les étudiants et les familles en difficulté. Nous proposons la péréquation des moyens en relation avec les résultats aux évaluations scolaires nationales. Nous devons tenir compte de la diversité des jeunes et de leurs centres d'intérêt, par la promotion de pédagogies diversifiées, ce qui implique, entre autre, de revenir sur la circulaire De Robien concernant la lecture. Nous devons également mettre en place des conditions d'accueil qui permettent de systématiser l'aide aux devoirs et de renforcer la présence des adultes dans les établissements.
Pour cela, il faut bannir le discours ambiant qui, tout à la fois, feint de mythifier le système éducatif et lui assigne des « utilités » de plus en plus diverses, en particulier en matière de besoins, si changeants, à satisfaire dans le domaine économique. Il faut plutôt réaffirmer et renforcer la fonction éducative de l'école et, par là même, renoncer à l'idée d'une orientation précoce.
Nous proposons de rendre obligatoire la scolarité jusqu'à l'âge de 18 ans, en tenant compte davantage de la diversité des jeunes et en développant, parallèlement aux formations initiales, des filières publiques inspirées de la péda-gogie de l'alternance. En effet, l'accès à l'apprentissage dès 14 ans accentuerait les inégalités sociales et handicaperait définitivement des générations entières d'enfants issus des milieux populaires, condamnés à être privés d'un savoir de base leur donnant les moyens d'être acteurs de leur vie professionnelle et, au-delà, de leur vie de citoyenne.
II faut aussi renoncer au dépistage du « trouble des conduites » chez l'enfant dès le plus jeune âge, au repérage et au fichage des familles présentant des « facteurs de risques ».
L'instauration d'un grand service de l'Éducation nationale doit viser à protéger les jeunes générations d'une mise en concurrence entre plusieurs systèmes de formation. Pour lutter contre la marchandisation de l'éducation, il faut d'abord, s'engager à supprimer les dispositions législatives récentes qui contraignent les collectivités locales à financer les établissements d'enseignement privé.
Il faut redonner toute sa place à la création et à la diffusion culturelles en tenant compte de l'environnement social de chaque établissement. C'est aussi le thème de la sectorisation qu'il faut réactiver, tant il est vrai qu'il doit être l'outil et le garant d'une véritable mixité sociale à l'école et dans notre société.
Enfin, le travail d'équipe doit être davantage encouragé. La recherche pédagogique et la formation de formateurs doivent devenir des priorités. Il y a urgence à reconsidérer la formation initiale et continue des personnels d'éducation. Les parents d'élèves doivent être associés plus étroitement aux réflexions et décisions concernant l'avenir de leurs enfants.
LUTTER CONTRE LES DISCRIMINATIONS A L'ÉGALITÉ RÉPUBLICAINE
La discrimination désigne les actions qui ont pour objet d'isoler, de dévaloriser, de déconsidérer, de brimer et d'exclure, certaines personnes, certains groupes par rapport à d'autres. Ainsi, elle concerne la couleur de la peau, l'origine, l'ascendance nationale, le sexe, l'âge, le handicap, la sexualité, la religion, la culture, l'opinion politique, l'appartenance syndicale, l'éducation, le travail, le lieu de résidence, l'accès aux droits, l'accès aux services, etc... Les discriminations s'exercent dans la vie de tous les jours et dans absolument tous les domaines du quotidien. Elles visent aussi à diviser celles et ceux qui ont pourtant en commun de subir les conséquences d'un système économiquement destructeur et socialement injuste.
Nous devons promouvoir une politique d'égal accès aux droits pour chacun et nous inscrire dans un travail de fond, qui touche tous les domaines et tous les territoires où s'exerce la discrimination. Sans attendre, nous devons engager des actions s'appuyant notamment sur les structures existantes telle la Haute Autorité de Lutte Contre la Discrimination et pour l'égalité (HALDE) et la réactivation des Commissions Départementales d'accès à la citoyenneté (CODAC ) comme autant de véritables « hautes autorités » décentralisées dans chaque département.
Nous devons encourager la mobilisation de l'action syndicale contre la discrimination en renforçant les pouvoirs de contrôle, d'investigation et d'alerte du CE et du CHSCT dans ce domaine, grâce à la création d'une commission de lutte contre les discriminations et pour l'égalité au sein du CE et du CHSCT. Cette commission paritaire aura pour missions d'analyser la politique de recrutement, de gestion des carrières et de promotion dans l'entreprise, de formuler si nécessaire des recommandations ou des correctifs pouvant aboutir à des propositions de promotions directes, des formations internes ou externes débouchant sur des évolutions de carrières, d'établir un rapport annuel sur les activités et les recommandations de la commission de lutte contre les discriminations et l'égalité au travail.
Un exemplaire de ce rapport devra être adressé officiellement par la commission à la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Égalité (HALDE) aux fins d'injonction et à l'Inspection du Travail pour information.
Lutter contre les discriminations à l'égalité républicaine implique par ailleurs de repenser une véritable politique d'immigration reposant sur l'idée d'intégration sociale. L'abolition des lois Sarkozy de 2003 et de 2006 doit s'accompagner d'une réaffirmation du droit du sol et d'une régularisation, à l'instar de ce qui se pratique chez nos voisins européens, des sans papiers qui en font la demande.
La politique d'intégration doit être mieux organisée et disposer de moyens humains et financiers conséquents. Elle doit être adossée à une politique concertée au plan européen.
Elle implique aussi la reconnaissance des anciens combattants immigrés, la revalorisation de leurs droits. Elle doit s'accompagner d'une véritable intégration citoyenne par l'octroi du droit de vote aux élections locales pour les étrangers extra-européens.
Enfin, il ne saurait y avoir de politique d'immigration qui ne s'appuie sur une stratégie ambitieuse et diversifiée d'aide au développement des pays du sud.
RÉSORBER LES FRACTURES TERRITORIALES
Les ségrégations territoriales sont, au même titre que les ségrégations ethniques ou sociales, la cause d'injustices profon-des. Les inégalités s'additionnent et se reproduisent de génération en génération. Les disparités entre régions, départements et villes se sont élargies ces 20 dernières années. La décentralisation, sans redistribution de moyens et de ressources, a été un facteur aggravant. D'où ce sentiment d'abandon qu'éprouvent les habitants des territoires ruraux désertifiés et les résidents des quartiers urbains dégradés.
Le démantèlement progressif , par la droite, de la politique d'aménagement du territoire, l'effacement progressif de la présence des services publics et la fracture numérique accentuent encore la logique inégalitaire. Par ailleurs, la pénurie de logements atteint une gravité sans précédent et provoque des drames humains. En appuyant une politique volontariste du logement, les socialistes peuvent agir pour opposer la solidarité nationale à cette dislocation locale.
En dressant un véritable plan de bataille pour le logement, il faut agir pour rééquilibrer l'habitat entre les territoires et pour assurer une véritable mixité sociale dans chacun d'entre eux. Cela passe par la création d'une agence nationale pour l'acquisition foncière destinée à mettre à la disposition des collectivités des terrains propriété de l'État ; et aussi par la construction de 120 000 logements sociaux par an, en drainant les ressources nécessaires au financement par la taxation de la spéculation foncière et immobilière,
Pour impulser une véritable politique de mixité sociale, il faut renforcer les obligations 'et sanctions en matière de logement HLM (SRU) en élargissant le nombre de communes concernées, imposer un pourcentage de logements sociaux dans les projets immobiliers privés.
Par ailleurs, la création d'un bouclier logement limitera le coût du loyer à 25% du revenu de chaque ménage locataire, pour les familles modestes.
Pour lutter contre le « mal logement », il importe de créer un permis de louer afin d'empêcher la location de biens insalubres.
Il est aussi urgent de réformer le 1% patronal en le ramenant comme auparavant aux entreprises de plus de 9 salariés, et de favoriser d'autre part le 1% locatif.
Il faut enfin renouer avec une véritable politique des territoires et relancer l'aménagement des territoires par de nouveaux contrats de plan État Région recentrés sur trois priorités : habitat et développement urbain, emploi et formation, transports et environnement.
Le financement de ces chantiers impliquera de refondre les dotations de l'État aux collectivités, de les moduler en fonction de critères effectifs de richesse fiscale et d'accentuer la péréquation, ou encore d'introduire une fiscalité corrective et discriminante avec possibilité de dé liaison des taux.
Le présent document est le fruit d'une synthèse : des différentes contributions individuelles ou collectives qui nous ont été adressées par les sections socialistes de l'Oise, des échanges qui se sont déroulés à l'occasion des 3 assemblées thématiques des états généraux dans notre département , des débats en réu-nions de sections consacrées au projet.
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vendredi, 23 juin 2006
Réunion de la Section de Sainte-Geneviève sur le projet
Le 22/06/06, les militants de la section de Sainte-Geneviève se sont réunis pour voter sur le projet présenté au suffrage des adhérents. Tous les adhérents, y compris ceux qui ont rejoint tout récemment le Parti, ont pu voter. Après un débat de plusieurs heures, le résultat de la section est le suivant:
Habilités à voter: 10
Votants: 9
Exprimés: 9
Pour: 4
Contre: 3
Abstention: 2
Lors de cette réunion, le Bureau de Section a été désigné:
Gérard CHATIN est Secrétaire de Section
Fabrice MAES est Trésorier de Section
22:25 Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note
Premier papier
Un an après le référendum sur le projet de Constitution européenne qui a montré combien la vie politique avait de distance avec les citoyens, nous vous proposons de vous ressaisir de ce qui vous concerne. Selon certains, s’engager en politique serait malsain, anormal, étrange ou on ne sait quoi encore. Il faudrait donc la laisser à des spécialistes qui s’occuperaient de tout pour nous et que l’on pourrait même contester en zappant au fil des consultations électorales.
Notre conception de la société, à nous Socialistes, n’est pas celle-ci. Si nous savons que changer la vie n’est pas facile, nous pensons que cela reste le fondement du Politique. Il n’a pas à le faire seul. Faire évoluer cette société vers plus de justice sociale, plus de démocratie, de prise en compte des besoins, doit être le sens d’une volonté ambitieuse, collective, la plus large possible. Il n’y a pas de fatalité. Du compromis social doit naître cette puissante volonté politique.
Nous socialistes, pensons que c’est de cette démarche menée dans la transparence démocratique que, pragmatiquement, nous pourrons retrouver les nécessaires chemins de la transformation sociale. François MITTERRAND voulait prendre le pouvoir pour le rendre aux Français. Cette volonté engagée est à reprendre car la droite, elle, se croit propriétaire du pouvoir. Chaque fois qu’elle réforme, c’est pour réduire un peu plus le pouvoir du peuple, que ce soit dans l’entreprise, dans la cité ou dans les autres lieux de notre vie quotidienne. Du clan MANCEL localement, à ceux de CHIRAC-SARKOZY au niveau national, les systèmes d’appropriation du pouvoir sont parfaitement démonstratifs de cette conception.
Face à elle, localement comme au plan national, nous pensons qu’il faut faire face à la droite qui se rallie de plus en plus à ses extrêmes. Parce que cette droite a abandonné toutes références à la République laïque et à la Démocratie. Parce qu’il ne faut pas laisser la Nation à un Front qui n’a rien de national. Parce que dans nos entreprises localement comme au plan national, les questions de la mondialisation se posent et que des réponses politiques alternatives doivent être élaborées et posées. Il est temps de réagir et de s’organiser pour proposer des démarches socialement novatrices. Avec les habitants, avec tous ceux qui veulent agir pour le progrès social, la démocratie et les valeurs républicaines, nous débattrons et élaborerons cette autre manière de faire de la politique.
C’est pourquoi, pour être au plus près de vous, de vos préoccupations, de vos volontés de changements, nous souhaitons créer une Section locale du Parti Socialiste à Sainte-Geneviève.
Joignez-nous, rejoignez-nous…. Toutes les forces démocratiques et sociales doivent s’unir et agir ensemble pour l’alternative.
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